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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS CARILLON
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BOURGOGNE LA COMBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE LA COMBE
FRANCOIS CARILLON, SAS

Numéro de dépôt :
4103635
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2024
BOURGOGNE LA COMBE de FRANCOIS CARILLON

Présentation de la marque BOURGOGNE LA COMBE

Déposée le 26 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS CARILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOURGOGNE LA COMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS CARILLON domicilié(e) Place de l'Eglise - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 088 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS CARILLON, M. CARILLON François domicilié(e) Place de l'Eglise - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

La marque BOURGOGNE LA COMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE LA COMBE est expirée depuis le 26 juin 2024.

FRANCOIS CARILLON a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS CARILLON


FRANCOIS CARILLON, SAS - Place de l'Eglise - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France - SIREN 499088458


FRANCOIS CARILLON, M. CARILLON François - Place de l'Eglise - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646497 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).